Conditions générales de service

Conditions générales de service – Kelvarine

Les présentes Conditions générales de service constituent le cadre contractuel officiel régissant l’utilisation du site, les achats réalisés auprès de Kelvarine ainsi que l’ensemble des services associés.

Elles sont rédigées conformément aux dispositions applicables suivantes :

  • Les règles françaises relatives aux conditions générales de vente en ligne ;
  • Le Code de la consommation français ;
  • Le Règlement général sur la protection des données (RGPD) de l’Union européenne ;
  • Les exigences liées à l’utilisation de la plateforme Shopify ;
  • Les règles de conformité applicables au Google Merchant Center (GMC).

Les présentes conditions ont pour objectif de définir clairement les droits, obligations et responsabilités applicables aux utilisateurs concernant notamment :

  • L’accès au site internet ;
  • La consultation des produits proposés ;
  • La création et l’utilisation d’un compte ;
  • Le processus de commande ;
  • Les paiements ;
  • La livraison des produits ;
  • Le service client ;
  • Les demandes de retour, remboursement ou réclamation.

Toute navigation sur le site, validation d’une commande ou réalisation d’un paiement implique que l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepter pleinement.

Les relations commerciales entre Kelvarine et ses clients sont régies par les présentes conditions ainsi que par les dispositions obligatoires du droit français applicables aux consommateurs.

1. Champ d’application et caractère contractuel des conditions

Les présentes conditions générales s’appliquent à toutes les personnes utilisant les services proposés par Kelvarine en France, notamment celles qui :

  • Consultent le site ;
  • Créent un compte personnel ;
  • Effectuent un achat ;
  • Utilisent les services disponibles avant ou après la commande.

Elles encadrent l’ensemble du processus commercial, comprenant notamment :

  • La découverte des produits ;
  • La gestion du compte utilisateur ;
  • La passation et le suivi des commandes ;
  • Le paiement ;
  • L’organisation de la livraison ;
  • L’assistance clientèle ;
  • Les procédures de retour et de remboursement.

Les dispositions relatives :

  • Aux commandes ;
  • Aux engagements de livraison ;
  • Aux obligations des parties ;
  • Aux services après-vente ;

sont définies dans les présentes conditions ainsi que dans les différentes politiques publiées sur le site.

En cas de divergence entre les présentes conditions générales et une politique spécifique disponible sur le site (notamment concernant la livraison, les retours ou les remboursements), les dispositions détaillées de la politique concernée s’appliqueront en priorité.

Les informations communiquées oralement par un représentant ou un tiers ne peuvent être considérées comme un engagement contractuel officiel sauf confirmation écrite de Kelvarine.

2. Gestion du compte utilisateur et obligations de l’utilisateur

Lorsqu’un utilisateur crée un compte ou passe commande sans compte personnel, il s’engage à fournir des informations :

  • Exactes ;
  • Complètes ;
  • Sincères ;
  • Régulièrement mises à jour lorsque cela est nécessaire.

Les informations concernées peuvent notamment inclure :

  • Le nom du client ;
  • Les coordonnées personnelles ;
  • L’adresse de livraison ;
  • Les informations nécessaires au traitement de la commande.

L’utilisateur s’engage notamment à ne pas :

  • Communiquer volontairement des informations fausses ;
  • Utiliser l’identité ou les informations d’un tiers sans autorisation ;
  • Utiliser les services de manière abusive ou frauduleuse.

L’utilisateur est responsable de la protection :

  • De ses identifiants de connexion ;
  • De son mot de passe ;
  • Des appareils utilisés pour accéder à son compte.

Toutes les actions réalisées depuis son compte sont considérées comme effectuées sous sa responsabilité.

En cas de :

  • Perte ou divulgation des identifiants ;
  • Utilisation par une autre personne ;
  • Informations incorrectes fournies lors d’une commande ;
  • Négligence dans la sécurisation du compte ;

les conséquences éventuelles concernant les commandes, livraisons ou demandes associées pourront relever de la responsabilité de l’utilisateur.

Kelvarine ne pourra être tenue responsable des conséquences résultant directement de ces situations.

En présence d’activités considérées comme inhabituelles ou abusives, notamment :

  • Création de commandes frauduleuses ;
  • Utilisation excessive du service après-vente ;
  • Tentatives de manipulation des procédures commerciales ;
  • Comportements contraires aux règles du site ;

Kelvarine pourra prendre les mesures nécessaires, notamment :

  • Restreindre temporairement certaines fonctionnalités ;
  • Suspendre ou fermer un compte ;
  • Bloquer certaines commandes ;
  • Conserver les informations nécessaires aux contrôles de conformité.

3. Fonctionnement du service et engagements de Kelvarine

Kelvarine propose aux consommateurs français un service de vente en ligne de mobilier reposant sur des principes de transparence, de sécurité et de conformité.

Nos services comprennent notamment :

  • La présentation des produits disponibles ;
  • La gestion des commandes ;
  • Le traitement sécurisé des paiements ;
  • L’organisation de la livraison ;
  • L’accompagnement avant et après achat ;
  • La gestion des demandes clients.

Kelvarine s’efforce de garantir :

  • La disponibilité du site ;
  • L’exactitude des informations publiées ;
  • La continuité du parcours d’achat ;
  • La protection des informations personnelles.

Afin d’améliorer constamment ses services, Kelvarine peut procéder à certaines modifications, telles que :

  • L’évolution des fonctionnalités du site ;
  • La modification de certains éléments de présentation ;
  • L’ajout ou le retrait de certaines collections ;
  • L’amélioration des outils proposés aux utilisateurs.

Des interruptions temporaires peuvent toutefois intervenir en raison de circonstances indépendantes de notre volonté, notamment :

  • Maintenance technique ;
  • Mise à jour des systèmes informatiques ;
  • Problèmes liés aux réseaux ;
  • Intervention de prestataires externes ;
  • Cas de force majeure.

Dans ces situations, Kelvarine prendra toutes les mesures raisonnables afin de rétablir l’accès aux services dans les meilleurs délais.

Ces interruptions temporaires résultant de circonstances externes ne peuvent automatiquement donner lieu à une compensation financière supplémentaire.

4. Informations produits, disponibilité et conditions tarifaires

4.1 Présentation des produits

Les produits proposés sur Kelvarine sont accompagnés d’informations destinées à permettre aux clients de prendre une décision d’achat éclairée.

Ces informations peuvent inclure notamment :

  • Le style du mobilier ;
  • Les matériaux utilisés ;
  • Les dimensions ;
  • Les caractéristiques principales ;
  • Les conditions d’utilisation recommandées ;
  • Les spécifications techniques.

Nous veillons à maintenir des descriptions aussi précises et actualisées que possible.

Cependant, certaines différences visuelles peuvent apparaître entre les images présentées sur écran et le produit réel en raison notamment :

  • Des réglages d’affichage ;
  • Des caractéristiques des écrans utilisés ;
  • Des paramètres de luminosité ou de couleur.

Ces variations normales de représentation ne constituent pas automatiquement un défaut du produit ni une erreur dans les informations fournies.

4.2 Disponibilité des produits

Kelvarine actualise régulièrement les informations relatives aux stocks disponibles.

Toutefois, en raison des variations possibles liées aux commandes simultanées ou aux mouvements de stock, une indisponibilité exceptionnelle peut survenir après validation d’une commande.

Dans cette situation, Kelvarine informera le client dans un délai raisonnable, généralement compris entre 1 et 3 jours ouvrables, et pourra proposer :

  • Le remboursement complet de la commande ;
  • Un report de préparation ou de livraison ;
  • Une solution alternative adaptée, telle qu’un produit comparable.

Notre objectif est de proposer une solution respectueuse des intérêts du consommateur.

4.3 Prix des produits

Les tarifs applicables correspondent aux prix affichés sur le site au moment où la commande est validée.

Kelvarine peut modifier ses prix en fonction notamment :

  • Des évolutions des coûts d’approvisionnement ;
  • Des conditions économiques ;
  • Des opérations commerciales proposées.

Toutefois, après confirmation définitive de la commande et validation du paiement :

  • Le prix accepté par le client reste applicable ;
  • Aucun changement tarifaire rétroactif ne sera effectué ;
  • Aucun coût supplémentaire non annoncé ne sera ajouté.

5. Commandes et modalités de paiement

5.1 Étapes de commande

Le processus d’achat proposé par Kelvarine comprend plusieurs étapes permettant au client de vérifier les informations avant la validation définitive :

  1. Sélection des articles souhaités ;
  2. Ajout des produits dans le panier ;
  3. Vérification des informations relatives aux produits sélectionnés ;
  4. Saisie ou confirmation des informations nécessaires à la livraison ;
  5. Validation finale de la commande ;
  6. Sélection du moyen de paiement disponible ;
  7. Confirmation du paiement et prise en charge de la commande.

Une commande devient effective uniquement après :

  • La confirmation du paiement ;
  • La réception de la validation de commande envoyée par Kelvarine.

Les commandes dont le paiement n’a pas été finalisé :

  • Ne sont pas considérées comme définitivement acceptées ;
  • Ne garantissent pas la réservation automatique des produits ;
  • Peuvent être annulées automatiquement selon les circonstances.

Kelvarine se réserve le droit de refuser ou de suspendre une commande lorsqu’un problème particulier est identifié, notamment :

  • Une suspicion de fraude ;
  • Une anomalie dans les informations fournies ;
  • Une utilisation abusive du service.

Dans ce cas, le client sera informé dans les meilleurs délais.

5.2 Moyens de paiement disponibles

Afin de proposer une expérience d’achat sécurisée et adaptée aux consommateurs français, Kelvarine accepte plusieurs moyens de paiement internationaux, notamment :

  • Visa ;
  • Mastercard ;
  • American Express ;
  • JCB ;
  • Discover ;
  • Diners Club.

Les paiements sont réalisés via des prestataires spécialisés utilisant des technologies de protection conformes aux standards applicables.

Les mesures de sécurité comprennent notamment :

  • Le chiffrement des échanges ;
  • La sécurisation des données transmises ;
  • La protection des informations financières pendant la transaction.

Kelvarine ne conserve jamais les données sensibles liées aux moyens de paiement, notamment :

  • Les numéros complets des cartes bancaires ;
  • Les codes de sécurité (CVV) ;
  • Les informations confidentielles d’authentification bancaire.

Les informations de paiement sont utilisées exclusivement pour :

  • Vérifier la validité de la transaction ;
  • Finaliser le règlement de la commande ;
  • Assurer la sécurité des opérations financières.

Le client garantit qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le moyen de paiement sélectionné.

En cas de problème lié à :

  • Une carte expirée ;
  • Une transaction refusée ;
  • Une limite bancaire atteinte ;
  • Une absence d’autorisation de paiement ;

le client doit contacter directement son établissement bancaire ou son prestataire de paiement.

6. Conditions de livraison applicables en France

Kelvarine propose un service de livraison destiné aux clients situés en France métropolitaine.

Les conditions principales relatives à la livraison sont les suivantes :

Préparation des commandes

Après confirmation du paiement, les commandes sont préparées dans un délai généralement compris entre :

1 à 3 jours ouvrables

Cette période comprend notamment :

  • La vérification des informations de commande ;
  • La préparation des produits ;
  • L’organisation du transport avec les partenaires logistiques.

Les jours ouvrables correspondent aux jours du lundi au vendredi, hors jours fériés.

Frais de livraison

Les conditions tarifaires appliquées sont les suivantes :

  • Pour toute commande d’un montant égal ou supérieur à 118 € :
    livraison standard gratuite en France.
  • Pour toute commande inférieure à 118 € :
    des frais fixes de livraison de 12,50 € sont appliqués.

Les frais applicables sont affichés avant la confirmation finale de la commande afin de permettre au client de connaître le montant total à régler.

Délais de transport

Après expédition, le délai indicatif de livraison est généralement :

7 à 12 jours ouvrables

Ce délai correspond à la période comprise entre la remise du colis au transporteur et sa livraison.

Des variations peuvent néanmoins intervenir en raison de facteurs externes, notamment :

  • Conditions météorologiques ;
  • Périodes de forte activité logistique ;
  • Jours fériés ;
  • Contraintes liées au transport international.

Pour certains meubles volumineux nécessitant une organisation spécifique, un délai supplémentaire peut être nécessaire afin de garantir une livraison adaptée.

Partenaires de transport

Afin d’assurer la fiabilité des expéditions, Kelvarine peut collaborer avec différents prestataires logistiques professionnels, notamment :

  • DHL ;
  • UPS ;
  • FedEx.

Le choix du transporteur peut dépendre :

  • De la destination ;
  • Du type de produit ;
  • Des contraintes logistiques.

Suivi de livraison

Après expédition de la commande, Kelvarine transmet au client les informations nécessaires au suivi.

Un numéro de suivi peut être communiqué afin de permettre au client de consulter l’évolution de l’acheminement auprès du transporteur concerné.

En cas d’anomalie ou d’absence de mise à jour du suivi, le client peut contacter notre service client afin qu’une vérification soit effectuée.

7. Annulation des commandes

Kelvarine applique des règles d’annulation permettant de concilier l’organisation logistique et les droits des consommateurs.

7.1 Demande d’annulation avant expédition

Lorsque la commande n’a pas encore été remise au transporteur, le client peut demander son annulation.

La demande doit être adressée rapidement au service client via :

  • L’adresse e-mail officielle ;
  • Le service téléphonique disponible.

Après vérification de la situation :

  • La commande pourra être annulée ;
  • Le montant payé sera remboursé intégralement ;
  • Le remboursement sera effectué via le moyen de paiement initial.

7.2 Commandes déjà expédiées

Lorsque la commande a déjà été confiée au transporteur :

  • L’annulation immédiate n’est généralement plus possible ;
  • L’arrêt du processus de livraison peut être impossible.

Dans ce cas, le client devra suivre la procédure applicable après réception du produit, conformément aux règles relatives aux retours.

7.3 Modalités de remboursement après annulation

Lorsque l’annulation est acceptée, Kelvarine procède au remboursement selon les conditions prévues.

Le délai d’apparition effectif des fonds sur le compte du client peut varier selon :

  • L’établissement bancaire ;
  • Le prestataire de paiement utilisé ;
  • Les délais de traitement financiers habituels.

8. Retours, remboursements et droit de rétractation

Kelvarine respecte les droits accordés aux consommateurs français et européens concernant les achats effectués à distance.

8.1 Droit légal de rétractation

Conformément aux dispositions applicables au commerce électronique, le consommateur dispose d’un délai légal de :

14 jours à compter de la réception du produit

pour exercer son droit de rétractation lorsque les conditions prévues par la réglementation sont réunies.

8.2 Assistance après-vente dans un délai commercial

Au-delà du droit légal de rétractation, Kelvarine examine également les demandes liées notamment à :

  • Un défaut de fabrication ;
  • Un dommage survenu pendant le transport ;
  • Une erreur concernant le produit livré ;
  • Une anomalie affectant l’utilisation normale du mobilier.

Ces demandes peuvent être étudiées dans un délai commercial de :

30 jours après réception du produit

selon les conditions applicables.

8.3 Conditions relatives aux produits retournés

Afin qu’un retour puisse être traité, le produit doit :

  • Être conservé dans un état permettant son inspection ;
  • Ne pas avoir subi de détérioration causée par le client ;
  • Être accompagné, lorsque cela est possible, des accessoires et éléments d’origine ;
  • Respecter les instructions communiquées par notre service client.

8.4 Produits défectueux ou erreurs de commande

Lorsque la situation concerne :

  • Un défaut de fabrication ;
  • Un produit endommagé avant réception ;
  • Un article différent de celui commandé ;

Kelvarine examinera la demande et prendra les mesures appropriées conformément aux règles applicables.

8.5 Traitement des remboursements

Après réception et contrôle du produit retourné :

  • Le remboursement est généralement initié sous 1 à 3 jours ouvrables.

Le remboursement est réalisé via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de l’achat.

8.6 Absence d’échange direct

En raison des contraintes particulières liées au transport des meubles volumineux :

  • Le remplacement direct d’un produit n’est actuellement pas proposé.

Si le client souhaite changer de modèle, il devra suivre la procédure de retour applicable puis effectuer une nouvelle commande.

9. Protection des données personnelles et utilisation des cookies

Kelvarine accorde une importance particulière à la confidentialité et à la sécurité des informations personnelles.

La collecte, l’utilisation et la conservation des données sont réalisées conformément :

  • Au Règlement général sur la protection des données (RGPD) ;
  • Aux réglementations françaises applicables en matière de protection des données.

Les données collectées peuvent être utilisées uniquement pour :

  • La gestion des commandes ;
  • L’organisation des livraisons ;
  • Le service après-vente ;
  • L’amélioration du fonctionnement du site ;
  • La prévention des utilisations frauduleuses.

Les utilisateurs disposent notamment des droits suivants :

  • Droit d’accès ;
  • Droit de rectification ;
  • Droit à l’effacement ;
  • Droit à la limitation du traitement ;
  • Droit de retrait du consentement lorsque celui-ci est applicable.

L’utilisation des cookies est réalisée conformément aux recommandations de la CNIL.

Les utilisateurs peuvent gérer leurs préférences :

  • Depuis les paramètres du site ;
  • Depuis leur navigateur internet.

Les informations détaillées relatives au traitement des données personnelles sont disponibles dans la Politique de Confidentialité publiée sur le site.

10. Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes conditions sont soumises :

  • Au droit français ;
  • Aux dispositions européennes applicables en matière de protection des consommateurs.

En cas de désaccord concernant :

  • Une commande ;
  • Un produit ;
  • Une livraison ;
  • Un service après-vente ;

Kelvarine invite le client à contacter en premier lieu son service client afin de rechercher une solution amiable.

En l’absence d’accord entre les parties, le consommateur pourra exercer ses droits auprès :

  • Des organismes compétents de protection des consommateurs ;
  • Des juridictions françaises compétentes conformément aux règles applicables.

11. Modification des présentes conditions

Kelvarine peut modifier les présentes conditions générales afin de tenir compte notamment :

  • Des changements législatifs ;
  • Des évolutions réglementaires européennes ;
  • Des améliorations apportées au site ;
  • Des modifications de fonctionnement des services.

Toute nouvelle version sera publiée en ligne avec indication de sa date d’application.

L’utilisation continue du site ou des services après publication d’une modification implique l’acceptation de la version actualisée.

12. Coordonnées officielles et service client

Pour toute demande concernant :

  • Les commandes ;
  • Les paiements ;
  • Les livraisons ;
  • Les retours et remboursements ;
  • Les présentes conditions générales ;

les utilisateurs peuvent contacter Kelvarine via les coordonnées suivantes :

Nom de la marque :
Kelvarine

Site officiel :
kelvarine.com

Adresse e-mail :
contact@kelvarine.com

Téléphone :
+1 (832) 517-9046

Adresse administrative :
11507 Chariot Dr, Stafford TX 77477, États-Unis

Zone de service :
France entière

Horaires du service client :
Du lundi au vendredi, de 09h00 à 18h00 (UTC+2)

Le service client est fermé pendant les jours fériés officiels.

Les demandes reçues pendant ces périodes seront prises en charge dès le prochain jour ouvrable disponible.